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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNODE FRANCE
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CAPTURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPTURS
SIGNODE FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1494528
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2008

Présentation de la marque CAPTURS

Déposée le 18 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNODE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPTURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNODE FRANCE domicilié(e) 35, rue de la Motte, 93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2125916) - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 039 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2125916) - France.

La marque CAPTURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPTURS est expirée depuis le 18 octobre 2008.

SIGNODE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TRANSEMBALLAGE , RS , LES MAITRES DU TRANSEMBALLAGE , SPIRIT , STREXEL , RS


SIGNODE FRANCE société par actions simplifiée - 35, rue de la Motte, 93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2125916) - France - SIREN 632039046


NOVAMARK - (dossier no 2125916) - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1998 n°2125916 - Publication au BOPI 1998-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 19 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60397 - Publication au BOPI 1992-02-19

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); machines d'emballage utilisant le banderolage quelque soit le système utilisé et utilisant tous matériaux permettant la tenue de la charge.